DOMAINE DU PAN PERDU

SIGNE VIGNERONS, Société coopérative agricole

Présentation de la marque DOMAINE DU PAN PERDU

Déposée par voie électronique le 17 février 2014 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SIGNE VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DU PAN PERDU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SIGNE VIGNERONS domicilié(e) 78 rue de Ribouillon - 69430 - Quincie-en-Beaujolais - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 408 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK domicilié(e) 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque DOMAINE DU PAN PERDU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU PAN PERDU est expirée depuis le 17 février 2024.

SIGNE VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER . LA . MARTINIERE , BULLY FOR YOU VOUS AVEZ DE LA CHANCE BEAUJOLAIS for you , Memoria , DOMAINE DE L'AUBEPIN , LOUIS TETE , Gamay'xcellence , DOMAINE DE SOLEMY , BEAUJOLAIS , OLIVIER RAMAY , DOMAINE DE CHARPENAY